Rustiques

Au conseil municipal ce mardi : Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il conviendrait de procéder à l’aliénation de l’appareil perforateur carotteuse TRIX160  qui est maintenant inutile. Le Conseil Municipal délibère, et à l’unanimité décide de : - procéder à la vente de l’appareil pour 1000 €.

Local de Millegrand : En préambule de la séance, le Conseil Municipal s’est rendu sur place pour visiter les lieux et constater l’état de vétusté du bâtiment.

M. le Maire donne lecture du courrier de l'Institut Millegrand (Association St Pierre) qui souhaite se porter acquéreur de la parcelle, avec comme intérêt le projet éducatif de permaculture. Le conseil municipal à l'unanimité souhaite procéder à l'aliénation de ce bien et charge M. le Maire de trouver un acquéreur.

Point sur le personnel : M. le Maire rappelle les arrêts maladie et Sophie MOURLAN explique la restructuration du service école à cause du changement des  rythmes scolaires.

Nouveau lotissement : M. le Maire fait un résumé des différentes rencontres qu'il a eu avec l'aménageur.

La première tranche de réfection des rues est terminée

Au cours de la dernière réunion du conseil municipal, celui-ci a attribué les subventions aux associations : Racing club Badens-Rustiques : 600 €, Ass Sports et loisirs : 600 €, A.P.P.C.R. (patrimoine) 300 €, A.C.C.A. (chasse) : 300 €, Belote rustiquoise : 300 €, Ass Creyada (peinture) 150 €, Chambre des métiers et artisanat : 126 €.

Points d’eau incendie : M. le Maire rappelle que le contrôle des points d’eau incendie (poteaux, bornes, bouches incendie) n’est plus assuré par le SDIS. Le contrôle revient aux communes. Le syndicat des eaux de la Montagne Noire a proposé à ses communes adhérentes de réaliser cette prestation. Le prix de l’eau ne subira pas d’augmentation.

Emploi complémentaire saisonnier : M. le maire rappelle la délibération n° 18.26 créant un emploi de non titulaire pour les mois d’été, pour travailler en équipe sur les divers chantiers de la commune, entretenir les espaces verts. Le conseil municipal considérant le tableau des congés des mois de juin à août 2018 a décidé de créer à compter du 15-07-2018 un emploi pour accroissement saisonnier d’activités, à raison de 35 heures, pour une durée de 15 jours.

Extinction de l’éclairage public : la rénovation de la voirie des rues s’achève. L’extinction va être mise en place prochainement.

La rénovation de la place est terminée, il ne reste qu'à faire quelques plantations

Au cours de sa dernière réunion le conseil municipal a décidé de procéder à la vente d’un lot de jardinières en pierre reconstituée au prix de 250€ (deux cent cinquante euros).

Sur proposition de M. le Maire le Conseil après en avoir délibéré et à l’unanimité  a décidé de baptiser la grande salle de la Maison du Parc utilisée notamment comme salle des mariages et salle du bureau de vote, la « salle Charles MOURLAN » en mémoire de l’ancien maire.

Travaux en cours : - Rues du centre du village : Le service eau de Carcassonne Agglo intervient pour changer les canalisations des rues du Minervois et Place du Château. M. le Maire a fait la demande pour que soit aussi réalisée la rue du Château, étant donné qu’il s’agit des 3 rues qui vont être rénovées par la suite par le SIC.

- Curage des ruisseaux : M.  le Maire a remarqué que le ruisseau derrière le lotissement le Cantou n’était pas entretenu. Il a donc contacté une entreprise pour établir un devis à chaque propriétaire concerné. Il leur rappellera leur responsabilité de cet entretien avec le devis.

Projet de mise en accessibilité du foyer : Ce projet entre dans le cadre de l’AD’AP.  Un courrier a été adressé à plusieurs architectes pour les rencontrer afin qu’ils présentent un avant-projet.

M. le Maire propose d'agrandir un peu le foyer pour ajouter un local de stockages de tables et chaises, dans la continuité de la grande salle.

Le Conseil Municipal à l’unanimité est favorable au projet de rénovation.  

    Rénovation du Chemin piétonnier La Chapelle : M.  le Maire donne lecture des devis pour rénover ce chemin. Le Conseil Municipal approuve la rénovation de ce chemin mais il souhaite se rendre sur place avant de choisir une solution. Il faudra aussi prévoir un entretien plus régulier du chemin.

  Projet de lotissement terrain de M. De Brunelis

M. le Maire signale à l’assemblée que M. De Brunelis a contacté le groupe immobilier Angelotti pour établir un projet d’aménagement de la zone derrière le lotissement le Cantou.

Le maire Charles Mourlan étant décédé en juillet, il fallait compléter le conseil municipal avant de procéder à l'élection du nouveau maire.

Ces élections municipales complémentaires ont eu lieu ce dimanche 24 septembre . En voici les résultats :

Inscrits : 321, votants : 170 , nuls : 16 , exprimés : 154

Ont obtenu :

Garcia Nicolas : 146

Mourlan Sophie : 145

Piton Frédéric : 144

Françoise Navarro conseillère départementale est venue au dépouillement féliciter les trois nouveaux élus

Locations logements

Logements communaux situés 4 et 5 place E. Galy :

Le Conseil Municipal délibère, et à l’unanimité:

- autorise Monsieur le Maire à signer les contrats de bail avec Monsieur Anthony JEGOU et Madame Emmanuelle FRANCOIS.

Subvention de participation au SIRP BADENS/RUSTIQUES

H. RUFFEL explique que des nouveaux frais de fonctionnement du syndicat ont été nécessaires ces dernières années comme l’assurance et la maintenance du parc informatique. Il conviendrait d’augmenter la participation de la commune de 10€ supplémentaires par enfant.

De plus, il faudrait verser une participation supplémentaire pour couvrir les frais des années précédentes de 660€.

Le Conseil Municipal délibère et à l’unanimité décide d’attribuer :

- une subvention de 3 300 euros au SIRP Badens-Rustiques pour la participation au frais de fonctionnement pour l’année 2015, soit 100 euros par élève pour 33 élèves.

- et une subvention exceptionnelle de 660€ soit 20 euros par élèves pour 33 élèves.

Dénomination des voies communales

Le Conseil Municipal, à l'unanimité

• décide de procéder à la dénomination des voies communales ;

• adopte la dénomination et le plan joint à la présente délibération définissant les rues de la Commune de RUSTIQUES ;

• précise que cette délibération annule et remplace celle susvisée du 7 juin 2004 ;

• mandate Monsieur le Maire pour les formalités à accomplir.

Divers 

• Chemin de la Pège- M. le Maire explique qu’en raison de problème d’environnement et de propreté autour de l’ancienne déchetterie, le Chemin de la Pège est fermé à la circulation (de l’intersection avec la Route de laure à l’intersection avec la voie du Château d’eau) depuis le jeudi 22 janvier 2015. Il faut que de nouvelles habitudes se créent et que les déchets soient amenés à la déchetterie de TREBES. Pour cela, le Chemin a été barré à hauteur de l’intersection avec la route de Laure avec un merlon de terre. Toutefois, certains propriétaires et riverains ont téléphoné ou écrit pour signaler leur mécontentement. Le Conseil Municipal à l’unanimité décide une fermeture provisoire jusqu’au 1er mars.

• Une réunion publique du candidat aux élections départementales Alain GINIES est prévue le lundi 2 mars à 18h30 à la Maison du Parc.

• Démission d'un agent : Patricia RESSORT qui était en disponibilité pour un an a demandé sa démission à compter du 10 avril 2015. Séverine FAUGERE qui la remplace actuellement est intéressée pour continuer. Le Conseil Municipal lors d’une prochaine séance ouvrira le poste à pourvoir.

• Maison du Parc : H. RUFFEL souhaiterait savoir si les conseillers municipaux ont des souhaits particuliers d’animations pour la Maison du Parc. Les principales idées émises sont : bals, magiciens, expositions, soirée crêpes, diffusion de matchs. Un prospectus récapitulant les manifestations de février sera distribué début du mois.

Travaux de l'ancien presbytère : Les travaux avancent bien. M ; le maire propose de réfléchir au loyer à appliquer sur les différents logements, en prenant compte de leur positionnement, le fait qu'ils soient bien isolés et refaits à neuf. Après délibération le conseil municipal approuve les tarifs suivants : 500 € pour le rez-de-chaussée, 450 € pour le 1^er étage et 420 € pour le 2 ème étage.

Tarifs communaux pour 2015 : le conseil municipal décide de ne pas modifier les tarifs communaux.

Agglo : projet de territoire. Nathalie Jésupret résume la journée de samedi dernier passée avec Aline Vaujany au complexe du Pont Rouge, organisée par Carcassonne Agglo, sur le projet de territoire. Il leur a été présenté en premier lieu le diagnostic réalisé par un bureau d'étude extérieur, puis les 300 élus présents (seules 6 communes n'étaient pas représentées) ont été répartis sur 6 thématiques différentes pour faire des propositions, discuter de l'évolution de l'agglo.

La prochaine étape sera une réunion publique qui aura lieu à Rustiques le jeudi 19 février à 18 H 30 à la Maison du parc.

trois nouveaux logements communaux vont être à la location dans l'ancien prebytère

Séance conseil municipal du 17-11 : Réhabilitation des fusillés pour l'exemple. Considérant que pendant la première guerre mondiale, 2400 soldats français furent condamnés à mort par des tribunaux militaires d'exception pour refus d’obéissance, mutilations volontaires, abandon de poste devant l'ennemi, délit de lâcheté ou mutinerie ; considérant que 600 d'entre eux furent fusillés pour l'exemple parce que le commandement militaire souhaitait procéder à des exécutions capitales ayant valeur d'exemple pour mieux réprimer la rébellion …

Le conseil municipal de Rustiques salue la mémoire de l'ensemble des fusillés pour l'exemple de la première guerre mondiale ; s'associe au mouvement en faveur de la réhabilitation des fusillés pour l'exemple de la guerre 1914-1918, porté notamment par plusieurs conseils généraux ; demande que ces soldats puissent être collectivement réhabilités par la nation française et que l'honneur de ces hommes leur soit rendu à titre posthume avec toutes les conséquences qui en découlent.

Monsieur le maire donne lecture aux membres du conseil municipal du projet de convention à passer avec le département pour préciser les modalités d'exploitation et d'entretien de la voirie départementale en traverse d'agglomération… le conseil municipal à l'unanimité autorise Monsieur le maire à signer cette convention.

Le maire donne lecture du rapport du commissaire enquêteur donnant un avis favorable à la modification du PLU. Le conseil municipal approuve à l'unanimité la première modification du plan local d'urbanisme.

Organisation du service technique : M. le maire explique que dans l'intérêt du fonctionnement du service technique, tous les 15 jours un planning est établi, avec répartition des tâches afin que chacun participe activement au travail.

Nombre de connections en moyenne en novembre: 281

Record: 379  le dimanche 16

Réunion de rentrée ce lundi 1 er septembre pour le conseil municipal.

Site internet de la commune : Le conseil municipal a choisi Publiservice de Badens pour la création et la maintenance du site internet de la commune.

Café de la Maison du parc : Henri Ruffel a présenté le bilan, la fréquentation est correcte, il s'agit pour la majorité d'habitués. Les expositions ont animés les mois de juillet et août, la pétanque a bien fonctionné, la manifestation du 31 juillet a été une réussite. La commission du café s'est réunit plusieurs fois et a bien résolu les problèmes rencontrés et fait une bonne gestion. L'employé communal s'investit, il nettoie, il gère bien. Coté financier, les recettes couvrent le salaire de l'employé. Il faut trouver des animations pour septembre et octobre.

Ancien presbytère : M. le maire fait le point sur les travaux. Ils ont bien avancé, même si le chantier a été arrêté pendant le mois d'août.

Lotissement: Résidence l'olivette, il reste deux terrains à vendre.