Rustiques

 

La salle du conseil municipal n'étant pas disponible pour cause de travaux , celui-ci s'est réuni dans la salle de réunion de la Maison du Parc.

Le C. M. a décidé de créer un emploi pour accroissement temporaire d'activité (emploi de non titulaire pour une durée de 4 mois ) pour renforcer l'équipe des agents à l'école afin de palier à l'absence de l'agent titulaire. Il va être créé un emploi de non titulaire au mois d'août pour renforcer l'équipe sur les divers chantiers de la commune.

Subventions 2014 aux associations

Les membres du Conseil Municipal, sur proposition de la commission communale culture- communication-associations, après délibération et à l’unanimité décident d’octroyer aux associations les subventions suivantes :

- Racing Club Badens/Rustiques 1 000 € - A.C.C.A (chasse) 500 € - APE Los Maïnatges (6x45élèves) 270 € - A.P.P.C.R. (patrimoine) 300 €

- ASS BTP CFA Aude 91 € - JEUN’S de Rustiques (jeunesse) 300 €

- Chaque enfant son école 120 € - La belote Rustiquoise 300 €

-Association Sports et Loisirs 600 €

Toutefois le Conseil Municipal émet le souhait que soit expliqué aux associations la baisse des dotations de l'Etat et que la municipalité fait un effort pour soutenir les associations cette année mais qu’il n'est pas certain que cette aide puisse être maintenue l'an prochain.

Le C.M. émet un avis favorable à une motion de sanction à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'état.

Il donne ensuite lecture de la convention à passer avec le CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité » concernant le partage d’organisation du temps périscolaire des enfants scolarisés sur le territoire.

Le Conseil Municipal, autorise M. le Maire à signer les conventions à passer avec le CIAS « Carcassonne Agglo Solidarité » pour :

- la mise à disposition des biens immobiliers sur les temps d’accueil des enfants de l’ALAE et de l’ALSH .

- la prestation de service public pendant les TAP afin de prêter assistance à la commune dans le cadre de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires. Il est précisé que l’article 6 (accueil du mercredi après-midi après l’école) ne concerne pas la commune.

Monsieur le Maire donne lecture du règlement d’aides intercommunales aux investissements communaux de Carcassonne Agglo sous forme de fonds de concours.

Il propose pour l’année 2014 que la demande porte sur les travaux de rénovation énergétique de l’école .

Site internet : Deux sociétés ont établi un devis sur la base du projet réalisé par les membres de la commission. Les tarifs n'ont pas encore été étudiés par la celle-ci, Mais cela sera autour de 4 000€ pour la construction du site puis environ 250€ par an de maintenance.

Pour le respect du calendrier, le Conseil Municipal devra choisir le prestataire en septembre.

 

Réforme territoriale : Le conseil municipal délibère et à l'unanimité en accord avec la position prise par le président du conseil général André Viola, dans sa tribune du 6 juin 2014 se prononce en faveur : - du maintien des conseils départementaux après 2020 en réfléchissant d'ores et déjà à l'évolution du mode de désignation ; - de la reconnaissance du rôle indispensable des conseils généraux en milieu rural notamment, de l'affirmation de leurs compétences en matière de solidarité humaine et territoriale. De plus le CM soutient la carte stratégique de l'intercommunalité présentée en CDCI par le préfet de l'Aude qui réduit à terme le nombre d'EPCI à fiscalité propre à cinq dans le département.

Ralentisseurs : M. le maire rappelle que plusieurs riverains demandent des ralentisseurs. Après en avoir débattu le CM approuve l'achat de 2+2 coussins berlinois à poser avenue des lauriers et rue de la résidence St Jean.

Station d'épuration : A la suite de la visite la semaine dernière de M. Banquet président de l'agglo, de M. Ménassi vice président et de M. Foulquier technicien, il a été confirmé que la station d'épuration serait reliée dans les meilleurs délais à celle de Trèbes.

Maison du parc : M. Ruffel fait le point sur l'utilisation de la Maison du parc : le café commence à fonctionner, M. Morel prend de bonnes initiatives. M. le maire confirme que des panneaux d'indication du café ont été commandés

PHOTO ARCHIVES:   FAITS  DIVERS  1963

Le tracteur de Jacques Brousse propriétaire du domaine de St Jean s'est renversé dans le fossé. L'ouvrier agricole qui le conduisait s'en est sorti miraculeusement indemne

Sur la photo du haut on reconnaît Charles Bravi le régisseur de St Jean et Simon Gaston

Sur la photo du bas, Jean Forgia et à l’extrême droite Jacques Brousse

 

 

 

Séance du 12 mai : A la demande des jeunes du village qui souhaitent que le terrain de foot soit entretenu plus régulièrement et afin d'entretenir le nouveau cimetière et l'aire de pique-nique, le conseil municipal a décidé l'achat d'un tracteur tondeuse autoporté. Un achat de 4 000 € au plus qui sera amorti en 3 ans.

Café de la Maison du Parc : M. Ruffel rappelle le projet de créer un café associatif à la Maison du Parc. Malheureusement l'association qui devait le faire fonctionner ne s'est pas montée faute de bénévoles. La commune a déjà fait l'effort d'embaucher un CUI-CAE à partir du 1 er juin 2014 pour une durée de 20 H hebdomadaires sur l'année. Cette personne qui sera responsable du café devra aussi vérifier une fois par mois l'aire de jeux. Une commission municipale est chargée du suivi de ce café.Une réunion préparatoire est prévue le 26 mai à 19 H. Au 1 er juin la commission gérera en gestion directe le café de la Maison du Parc (débit de boissons 2 ème catégorie). A ce sujet le CM doit créer une régie de recettes.

Subventions aux associations : Toutes les associations n'ayant pas fourni les bilans et projets, la commission concernée n'a pas pu encore se réunir. Les subventions seront attribuées en juin.