rustiques


08/04/2017

A l'ombre de l'église de la Commanderie

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Séance du conseil municipal : Au cours de la dernière réunion du conseil municipal présidé par Henri Ruffel, le conseil à l'unanimité a décidé de maintenir pour l'année 2017 les taux d'imposition inchangés : DSCN7280.JPGtaxe d'habitation 15,92 %, foncier bati 32,36 %, foncier non bâti 109,45 %. Budget annexe du lotissement de l'Olivette : le conseil municipal à l'unanimité décide le reversement de l’excédent au budget principal de la commune, excédent reversé : 307 311,94 €. M. le premier adjoint présente au conseil le budget primitif M 14 de 2017. Le conseil municipal après en avoir délibéré approuve le budget M 14 tel qu'il est présenté et qui s ' équilibre comme suit : section de fonctionnement : 829 293, 00 € , section d'investissement : 264 659, 00 €. pour le budget de clôture du lotissement : section de fonctionnement : 60 209, 00 €, section d'investissement : 367 522, 00 €.

DSCN7260.JPGSubvention de participation au fonction du Sirp Badens/Rustiques : Le conseil a délibéré et décide d'attribuer au SIRP une subvention de 4 100 € pour la participation aux frais de fonctionnement pour l'année 2017, soit 100 € par élèves, et une subvention de 719, 41 € pour la participation aux frais de transports scolaires.

Travaux mairie : Des travaux ont été entrepris à la mairie, modification de l'accueil, du secrétariat, rénovation de la salle du conseil.Des imprévus ont surgi, les thermites ont fait des dégâts au plancher du 1 er étage, qui a été traité par une entreprise spécialisé. L'ouverture de la mairie est reportée en fin d'année. Accueil du secrétariat à la Maison du parc:tél : 04 68 76 55 31


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