Rustiques

 

Locations logements

 

Logements communaux situés 4 et 5 place E. Galy :

 

Le Conseil Municipal délibère, et à l’unanimité:

 

- autorise Monsieur le Maire à signer les contrats de bail avec Monsieur Anthony JEGOU et Madame Emmanuelle FRANCOIS.

 

Subvention de participation au SIRP BADENS/RUSTIQUES

 

H. RUFFEL explique que des nouveaux frais de fonctionnement du syndicat ont été nécessaires ces dernières années comme l’assurance et la maintenance du parc informatique. Il conviendrait d’augmenter la participation de la commune de 10€ supplémentaires par enfant.

 

De plus, il faudrait verser une participation supplémentaire pour couvrir les frais des années précédentes de 660€.

 

Le Conseil Municipal délibère et à l’unanimité décide d’attribuer :

 

- une subvention de 3 300 euros au SIRP Badens-Rustiques pour la participation au frais de fonctionnement pour l’année 2015, soit 100 euros par élève pour 33 élèves.

 

- et une subvention exceptionnelle de 660€ soit 20 euros par élèves pour 33 élèves.

 

Dénomination des voies communales

 

Le Conseil Municipal, à l'unanimité

 

• décide de procéder à la dénomination des voies communales ;

• adopte la dénomination et le plan joint à la présente délibération définissant les rues de la Commune de RUSTIQUES ;

• précise que cette délibération annule et remplace celle susvisée du 7 juin 2004 ;

• mandate Monsieur le Maire pour les formalités à accomplir.

 

Divers 

 

• Chemin de la Pège- M. le Maire explique qu’en raison de problème d’environnement et de propreté autour de l’ancienne déchetterie, le Chemin de la Pège est fermé à la circulation (de l’intersection avec la Route de laure à l’intersection avec la voie du Château d’eau) depuis le jeudi 22 janvier 2015. Il faut que de nouvelles habitudes se créent et que les déchets soient amenés à la déchetterie de TREBES. Pour cela, le Chemin a été barré à hauteur de l’intersection avec la route de Laure avec un merlon de terre. Toutefois, certains propriétaires et riverains ont téléphoné ou écrit pour signaler leur mécontentement. Le Conseil Municipal à l’unanimité décide une fermeture provisoire jusqu’au 1er mars.

• Une réunion publique du candidat aux élections départementales Alain GINIES est prévue le lundi 2 mars à 18h30 à la Maison du Parc.

• Démission d'un agent : Patricia RESSORT qui était en disponibilité pour un an a demandé sa démission à compter du 10 avril 2015. Séverine FAUGERE qui la remplace actuellement est intéressée pour continuer. Le Conseil Municipal lors d’une prochaine séance ouvrira le poste à pourvoir.

• Maison du Parc : H. RUFFEL souhaiterait savoir si les conseillers municipaux ont des souhaits particuliers d’animations pour la Maison du Parc. Les principales idées émises sont : bals, magiciens, expositions, soirée crêpes, diffusion de matchs. Un prospectus récapitulant les manifestations de février sera distribué début du mois.