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Vous trouverez sur cette page les services aux habitants suivants :

 
 

 

Demande de location du foyer – planning d’utilisation du foyer

Le foyer municipal étant mitoyen de l'école, les enseignants peuvent y amener les élèves, sans avoir à passer par l'extérieur, principalement en cas d'intempéries. Il est donc réservé en priorité à l'école.

La petite salle du foyer est dédiée à l'Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole. Accueillant les tout-petits, elle est soumise à des règles d'hygiène et de sécurité et ne peut donc pas être louée.

Lorsqu'il est disponible, le foyer municipal peut être loué par les Rustiquois à l'occasion d'un événement particulier. (jusqu'à 266 personnes)

(Voir photos ici et planning d'utilisation du foyer ici)

 

Comment déposer une demande de location ?

  • vérifier la disponibilité du foyer

  • lire et signer le règlement intérieur

  • remplir le formulaire de demande. 

  • compléter la demande avec les pièces à joindre

  • déposer la demande de réservation et les pièces à joindre directement en mairie

Demande de Prêt de tables ou de chaises

Les Rustiquois peuvent se faire prêter des tables et des chaises si celles-ci sont disponibles.

Consulter le règlement pour le prêt de matériel aux particuliers.

Il convient d'adresser sa demande au plus tôt, au moins 2 semaines à l'avance, à l'aide du formulaire. (En-dessous de 2 semaines à l'avance, la mairie ne pourra garantir la disponibilité des employés municipaux pour fournir le matériel)

Les tables et les chaises sont à retirer dans le local technique place Galy, en présence de l'employé municipal. De même pour le retour.

Les Associations peuvent également se faire prêter des tables et des chaises.

Consulter le règlement spécifique pour le prêt de matériel aux associations.

Comment déposer une demande de prêt de tables ou de chaises ?

  • Remplir le formulaire

 

  • Le transmettre en mairie (envoi par courriel, dépôt dans la boîte aux lettres ou en main propre)

  • Le secrétariat de mairie vous contactera pour vous informer de la suite.

Demande d’enlèvement d’encombrants ou déchets verts

Pour enlever les objets encombrants ou déchets verts qu'ils ne peuvent déposer eux-mêmes à la déchetterie, les Rustiquois doivent passer s’inscrire en mairie pour demander l'enlèvement.

En fonction des demandes et des disponibilités, les agents techniques communaux prendront rendez-vous pour l’enlèvement.

Règlement:

Formulaire d'enlèvement:

Demande de transport personnalisé vers Trèbes (sénior)

Consulter les Services des partenaires

Utilisation de la maison du parc

La Maison du Parc comprend :

  • une grande salle (jusqu'à 100 personnes environ) avec bar, frigo, télé, vidéoprojecteur, ouverte sur le parc et le boulodrome 

  • une salle de réunions (jusqu'à 20 personnes)

  • un hall d'entrée adapté aux expositions

  • la médiathèque : bibliothèque et ordinateurs

  • la salle des jeunes indépendante, réservée aux jeunes encadrés par l'animateur

(Voir plus de description ici et le planning d'utilisation de la maison du parc ici)

La Maison du Parc peut être utilisée par les associations rustiquoises, ou exceptionnellement par les associations conventionnant avec la mairie. (contacter le secrétariat de mairie pour la convention d'utilisation de la Maison du parc)

Utilisation du parc municipal

Le parc municipal est un bel espace ombragé disposant d'un boulodrome à votre disposition et d'une aire de jeux pour les enfants jusqu'à 8 ans.

(Voir plus de description ici)

Consulter le règlement d'utilisation du parc municipal

Consulter le règlement d'utilisation de la table de ping-pong

PAPIERS D'IDENTITE

  • Carte d'identité :

    • Pour une première demande, un renouvellement, un vol ou une perte, en fonction que vous soyez mineur ou majeur, les pièces à fournir sont différentes.

VOTER - CITOYENNETE

FAMILLE

  • Concession, cimetière, colombarium :

    • Vous devez passer en mairie.

      • Tarif d'une concession perpétuelle dans le nouveau cimetière : 400 € (tarif 2016)

      • Tarif d'une case de colombarium (pouvant contenir 4 urnes) : 800 € (tarif 2016)

      • Tout travaux sur une concession doit faire l'objet d'une déclaration préalable en mairie

  • Attestation d'accueil :

L'étranger, qui souhaite venir en France pour une visite privée ou familiale inférieure à 3 mois, doit présenter une attestation d'accueil. Ce document est établi par la personne qui l'accueillera à son domicile lors du séjour en France

URBANISME (déclaration préalable de travaux, demande de permis de construire)

HYGIENE

  • Fourrière animale :

    • Il n'existe pas de fourrière municipale

    • Contacter la SPA (Société Protectrice des Animaux) de CARCASSONNE

POLICE ADMINISTRATIVE

  • Contacter le secrétariat de mairie (téléphone, courriel, en mairie) pour les événements du type :

    • débits de boissons permanents et temporaires

    • ventes au déballage / vide-grenier

    • manifestations et fêtes

    • affaires agricoles

    • tournage de films sur la voie publique

    • signalement de tout ce qui pourrait troubler l'ordre public

COMMUNICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

  • Consulter le règlement de la communication des documents administratifs

  • Vous pouvez compléter ce formulaire et le déposer aux horaires prévus dans le règlement

Ces formalités ne sont plus disponibles en mairie :

  • Autorisation de sortie du territoire  (est remplacée par une attestation sur l'honneur des parents sur format libre)

  • Certification conforme

  • Retrait des plis d'huissier

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Plan interactif

Mairie de Rustiques

28, Avenue de l'Europe
11800 Rustiques

04 68 78 63 84

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